Marque expirée - Marque en non vigueur

M
NETASQ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96645806
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2016

Présentation de la marque M

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) NETASQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETASQ domicilié(e) 3, rue Archimède,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2323727) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 277 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2323727) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M est expirée depuis le 14 octobre 2016.

NETASQ a également déposé les autres marques suivantes : NG , NetASQ Shield , mfiltro , M WALL


NETASQ Société Anonyme - 3, rue Archimède,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2323727) - 59650 - France - SIREN 421277211


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2323727) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323727 - Publication au BOPI 2006-09-25

Inscription le 23 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439265 - Publication au BOPI 2006-08-23

Inscription le 23 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439268 - Publication au BOPI 2006-08-23

Inscription le 23 août 2006 - Changement de dénomination n°439266 - Publication au BOPI 2006-08-23

Inscription le 23 août 2006 - Changement de dénomination n°439267 - Publication au BOPI 2006-08-23

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Appareils et logiciels de sécurisation d'accès sur réseau informatique; appareils et logiciels d'accès à des services multi-média. Services de transmission d'informations contenus dans des centres serveurs informatiques, transmission et échange de message et d'images; services télématiques à accès libre par code; transmission et échange sur support multi-média; services d'agences d'information, d'agences de presse, d'appels radioelectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; diffusion de programmes de radio et de télévision; services d'information en matière de télécommunication; messageries électroniques; services de radiotéléphonie mobile; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite; constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases. Education. Enseignement et télé-enseignement. Formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'information; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but de sécurisation d'accès, d'enseignement ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.